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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement économique et touristique (DDET)
21 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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ASSOCIATION DES VITRINES DE QUIMPER-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Rapporteur Philippe BUTIN - Délibération N°1 DDET 09.10 du 18 décembre 2009

VENTE D'UN TERRAIN À A.U.B. - ZONE DE KERVILIER III

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°1 DDET 09.8 du 23 octobre 2009

PRIEURÉ DE LOCMARIA AVENANTS AUX BAUX DE LOCATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DDET 09.7 du 25 septembre 2009

ORGANISATION DE L'OPÉRATION 'FAÎTES DE LA CRÉATION REPRISE D'ENTREPRISES EN CORNOUAILLE'

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DDET 09.7 du 25 septembre 2009

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ATR - ZONE DE CUZON

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°1 DDET 09.5 du 12 juin 2009

30 ANS DES HALLES SAINT-FRANÇOIS SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES COMMERÇANTS

Rapporteur Philippe BUTIN - Délibération N°1 DDET 09.4 du 24 avril 2009

CESSION DE L'ABATTOIR DE KERGONAN

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DDET 09.3 du 27 mars 2009

SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES 2009

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DDET 09.3 du 27 mars 2009

ACTE DE VENTE RECTIFICATIF VILLE DE QUIMPER - SODERIP POUR LA RÉALISATION DU PROJET COMMERCIAL DU CHAPEAU ROUGE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDET 09.3 du 27 mars 2009

RÉSILIATION DU CONTRAT D'AFFERMAGE DE L'ABATTOIR DE KERGONAN EN VUE DE SA CESSION ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DDET 09.2 du 27 février 2009

VENTE D'UN TERRAIN À QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR LA CONSTRUCTION D'UNE PÉPINIÈRE DES INNOVATIONS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDET 09.1 du 30 janvier 2009

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION CADRAC'TION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DDET 08.12 du 19 décembre 2008

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ROMI - ZONE D'ACTIVITÉ DE TUCHENNOU

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°1 DDET 08.11 du 20 novembre 2008

OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DU COEUR DU QUARTIER DE KERMOYSAN - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°2 DDET 08.11 du 20 novembre 2008

LOCATION DE L'ATELIER RELAIS DU CORNIGUEL - REPRISE DE LA SOCIÉTÉ DU BAIL DE L'ATELIER NAVAL DE L'ODET PAR INTERNATIONAL NAUTIC SERVICE

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°3 DDET 08.11 du 20 novembre 2008

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Dernière mise à jour le 29/06/2022