• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
181 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


Page 1/13
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 13.7 du 8 novembre 2013

PÔLE SPORTIF DE CREAC'H GWEN - CONSTRUCTION DE DEUX TERRAINS SYNTHÉTIQUES ET D'UN BÂTIMENT NEUF - SIGNATURE DES MARCHÉS

Rapporteur Dominique BOE - Délibération N°2 DBF 13.7 du 8 novembre 2013

RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ 2012

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DBF 13.6 du 4 octobre 2013

SOCIÉTÉ D’AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) – RAPPORT ANNUEL 2012

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DBF 13.6 du 4 octobre 2013

SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE POUR L’AMÉNAGEMENT ET L’ÉQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (DEMAEB) – RAPPORT ANNUEL 2012

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DBF 13.6 du 4 octobre 2013

ACTUALISATION POUR 2014 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ÉLECTRICITÉ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DBF 13.6 du 4 octobre 2013

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°5 DBF 13.6 du 4 octobre 2013

SIGNATURE DES MARCHÉS APRÈS CONSULTATION

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°6 DBF 13.6 du 4 octobre 2013

PROTOCOLE DE PARTENARIAT 2013-2016 ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ, LA VILLE DE QUIMPER ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (CDC)

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 13.5 du 12 juillet 2013

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS ET D'UN AVENANT

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°2 DBF 13.5 du 12 juillet 2013

COMPTE ADMINISTRATIF 2012

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 13.4 du 7 juin 2013

COMPTE DE GESTION 2012

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 13.4 du 7 juin 2013

AFFECTATION DE RÉSULTATS 2012

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°3 DBF 13.4 du 7 juin 2013

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°4 DBF 13.4 du 7 juin 2013

SIGNATURE DES MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°5 DBF 13.4 du 7 juin 2013

Dernière mise à jour le 29/06/2022