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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des ressources humaines (DRH)
95 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Mise en place d'astreintes pour les interventions d'urgence de la cellule "élagage / conduite d'engins"

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°13 du 13 février 2020

Modification du tableau des emplois

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°14 du 13 février 2020

Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 du 13 février 2020

Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°10 du 12 décembre 2019

Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°11 du 12 décembre 2019

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°12 du 12 décembre 2019

Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°13 du 12 décembre 2019

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°9 du 12 décembre 2019

Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°12 du 7 novembre 2019

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°13 du 7 novembre 2019

Logements de fonction

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°14 du 7 novembre 2019

Renouvellement de la convention de mise à disposition du service "animation surveillance" des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°15 du 7 novembre 2019

Mise en place d'une astreinte "Nuit entre le lundi et le samedi" et "Dimanche et jour férié" pour la surveillance des parkings au service stationnement - droits de place (DDV)

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°16 du 7 novembre 2019

Création d'un sous-service commun "Solidarités" et extension du périmètre de l'administration commune

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°10 du 26 septembre 2019

Modification du tableau des emplois

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°11 du 26 septembre 2019

Dernière mise à jour le 29/06/2022